Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • facebook
Place Jean Moulin 23700 AUZANCES | 05 55 67 00 17
  • ACCUEIL
  • VIVRE
    • Ecoles/Collège
    • Assistantes maternelles agréées
    • Mairie
    • Démarches administratives
    • Services au public
    • Santé
    • Ehpad
    • Pompiers et gendarmerie
    • Logements
    • Commerces, artisans & services
    • Location de salles et matériels
  • BOUGER
    • Associations sportives
    • Activités de loisirs
    • Parc de Coux
  • DÉCOUVRIR
    • Présentation
    • Histoire
    • Patrimoine
    • Bulletin municipal
    • Auz'infos
    • Autour d’Auzances
    • Hébergements
  • SE CULTIVER
    • Médiathèque-Bibliothèque
    • Conservatoire Emile Goué et école de musique d'Auzances
    • Associations culturelles
  • SE RENCONTRER
    • Echanger/se rencontrer
    • Jumelage
    • Comité des fêtes
    • Manifestations
Menu
  • ACCUEIL
  • VIVRE
    • Ecoles/Collège
    • Assistantes maternelles agréées
    • Mairie
    • Démarches administratives
    • Services au public
    • Santé
    • Ehpad
    • Pompiers et gendarmerie
    • Logements
    • Commerces, artisans & services
    • Location de salles et matériels
  • BOUGER
    • Associations sportives
    • Activités de loisirs
    • Parc de Coux
  • DÉCOUVRIR
    • Présentation
    • Histoire
    • Patrimoine
    • Bulletin municipal
    • Auz'infos
    • Autour d’Auzances
    • Hébergements
  • SE CULTIVER
    • Médiathèque-Bibliothèque
    • Conservatoire Emile Goué et école de musique d'Auzances
    • Associations culturelles
  • SE RENCONTRER
    • Echanger/se rencontrer
    • Jumelage
    • Comité des fêtes
    • Manifestations
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

Mairie d'Auzances
Place Jean Moulin
23700 AUZANCES
Tél. 05 55 67 00 17

Ecrire un email

Horaires d'Ouverture

Le lundi : de 08h30 à 12h00
Du mardi au vendredi : 
de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 18h00

Permanence du Maire
Le mardi de 9h00 à 12h00

CRÉDITS PHOTOS | MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation